Tie Public License 2.3

Current version · published 2026-09-29 · plain text

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Cette Licence peut être désignée par son nom abrégé « TPL » (par ex. « TPL 2.3 »).

Le texte de cette Licence est publié par l'organisation TIE-LANG en tant que licence open source générique et réutilisable. Elle peut être adoptée par toute personne physique ou morale (un « Concédant ») qui distribue ou met à disposition des œuvres sous cette Licence, sans lien d'affiliation avec l'organisation TIE-LANG ni approbation de sa part.

PREAMBLE

La Tie Public License est une licence open source permissive, fondée sur l'attribution, applicable à des œuvres de toute nature : logiciels, documents, polices de caractères, jeux de données, médias, modèles, conceptions matérielles ou tout autre élément. Elle est d'usage général et neutre quant au domaine d'application : chacun peut l'adopter pour tout type d'œuvre, et chacun peut utiliser les œuvres sous licence à toute fin.

Ses principes : le Matériel Sous Licence peut être utilisé, copié, modifié et redistribué par quiconque, à toute fin, sous la seule réserve des conditions de cette Licence (Permission) ; les obligations d'attribution et de mention protègent le Concédant, les Contributeurs et tout titulaire de droits de la chaîne de distribution, et la notoriété attachée aux noms et aux marques est protégée par les dispositions relatives aux marques de cette Licence (Attribution) ; les œuvres que Vous créez pour ou avec le Matériel Sous Licence Vous appartiennent — cette Licence régit le Matériel Sous Licence lui-même, non ce que Vous construisez avec lui (Œuvres d'Utilisateur) ; les droits des tiers dont les éléments accompagnent le Matériel Sous Licence sont respectés, et leurs mentions accompagnent chaque copie (Tiers) ; et les concessions s'étendent à tous, partout, pour tout type d'usage (Universalité).

En utilisant, copiant, modifiant, contribuant à ou distribuant toute partie du Matériel Sous Licence, Vous acceptez d'être lié par les termes et conditions de cette Licence. Si Vous n'êtes pas d'accord, Vous n'êtes pas autorisé à utiliser, copier, modifier ou distribuer le Matériel Sous Licence.

SECTION 1 - DÉFINITIONS

Aux fins de cette Licence, les termes suivants ont les significations énoncées ci-dessous. Les termes définis au singulier incluent le pluriel, et inversement, lorsque le contexte l'exige.

1.1 « Matériel Sous Licence » désigne, collectivement, toute œuvre, tout matériel ou tout autre objet de quelque nature que ce soit — y compris, sans s'y limiter, les programmes et bibliothèques, la documentation, les formes source et objet des programmes, les exemples, les données d'exemple, les jeux de données, les fichiers de configuration, les scripts de construction, les fichiers multimédias, les polices de caractères, les modèles, les conceptions matérielles et les éléments graphiques (y compris les logos et les créations graphiques) — qui (a) sont créés par le Concédant ou pour son compte, et (b) sont distribués ou mis à disposition par le Concédant sous cette Licence.

1.2 « Concédant » désigne la personne physique ou morale, y compris ses héritiers, successeurs et ayants droit, qui détient les droits sur le Matériel Sous Licence et le distribue ou le met à disposition sous cette Licence.

1.3 « Vous » (ainsi que la forme possessive correspondante, « Votre ») désigne la personne physique ou morale qui exerce les permissions accordées par cette Licence.

1.4 « Forme Source » désigne la forme préférée du Matériel Sous Licence pour y apporter des modifications, ainsi que les fichiers de définition, scripts, configurations et documentations associés qui font partie de cette forme. La Forme Source varie selon la nature de l'œuvre : pour un programme, il s'agit généralement de son code source et de ses fichiers de construction ; pour une police ou un graphique, de ses fichiers de conception vectorielle ou source ; pour un document, de son texte ou de sa source de balisage ; pour un jeu de données, des données préparées ainsi que de leur processus de préparation ; pour un modèle, de ses définitions et configurations d'entraînement ; pour une conception matérielle, de ses fichiers de conception. Lorsque le Matériel Sous Licence est mis à disposition sous plusieurs formes, la Forme Source est celle identifiée comme telle par le Concédant ou, à défaut, la forme préférée pour apporter des modifications.

1.5 « Forme Objet » désigne toute forme du Matériel Sous Licence qui n'est pas la Forme Source, y compris les formes issues d'une compilation, d'un rendu, d'une exportation, d'une génération, d'une minimisation, d'une agrégation ou de toute autre transformation ou traduction mécanique de la Forme Source, en tout ou partie.

1.6 « Œuvre Dérivée » désigne toute œuvre — sous Forme Source ou sous Forme Objet — qui est fondée sur le Matériel Sous Licence, en dérive ou en incorpore une partie, que ce soit textuellement ou avec des modifications, traductions, adaptations, extensions, insertions, suppressions ou autres changements. Une Œuvre Dérivée ne comprend que les parties de celle-ci qui proviennent du Matériel Sous Licence ou qui constituent des modifications ou adaptations de celui-ci, et ne comprend pas les œuvres distinctes et indépendantes, ni les œuvres simplement agrégées au Matériel Sous Licence. Une Œuvre d'Utilisateur qui n'incorpore ni ne reproduit le Matériel Sous Licence sous Forme Source n'est pas une Œuvre Dérivée.

1.7 « Œuvre d'Utilisateur » désigne toute œuvre de création — y compris, sans s'y limiter, les programmes, applications, scripts, documents, jeux de données, polices de caractères, créations, médias, modèles et autres œuvres créatives ou fonctionnelles — que Vous créez, produisez ou générez pour ou avec le Matériel Sous Licence, dès lors que cette œuvre n'est pas le Matériel Sous Licence lui-même et n'incorpore ni ne reproduit le Matériel Sous Licence sous Forme Source. Pour plus de clarté :

(a) une œuvre peut être une Œuvre d'Utilisateur qu'elle soit ou non créée par un être humain, et comprend les œuvres créées, générées ou produites à l'aide du Matériel Sous Licence, y compris les œuvres générées par des systèmes d'intelligence artificielle ou des modèles d'apprentissage automatique utilisés pour ou avec le Matériel Sous Licence ;

(b) le fait qu'une Œuvre d'Utilisateur soit créée, compilée, exécutée, rendue, hébergée ou autrement utilisée de manière substantielle avec le Matériel Sous Licence — par exemple un programme écrit dans un langage distribué sous cette Licence, une application construite sur une bibliothèque, un document composé avec de tels outils, une police rendue dans un jeu ou un modèle entraîné avec une telle bibliothèque — ne transforme pas, à lui seul, cette Œuvre d'Utilisateur en Œuvre Dérivée du Matériel Sous Licence ; et

(c) une Œuvre d'Utilisateur n'inclut pas un fichier du Matériel Sous Licence lui-même, ni une modification d'un tel fichier, même si elle est distribuée dans le cadre d'une Œuvre d'Utilisateur.

1.8 « Contribution » désigne toute œuvre de création, y compris toute modification ou ajout au Matériel Sous Licence, qui est intentionnellement soumise par Vous ou par un tiers au Concédant en vue de son intégration au Matériel Sous Licence. « Soumettre » désigne toute forme de communication électronique, verbale ou écrite adressée au Concédant ou à ses représentants, y compris la communication par listes de diffusion, systèmes de gestion de versions, systèmes de suivi des tickets, systèmes de relecture ou documentation, que l'expéditeur destine à être examinée en vue de son intégration au Matériel Sous Licence.

1.9 « Contributeur » désigne toute personne physique ou morale qui effectue une Contribution.

1.10 « Marque » désigne les noms, marques verbales, logos, éléments graphiques, habillages commerciaux, marques de service et autres signes distinctifs que le Concédant détient ou contrôle et utilise pour identifier le Matériel Sous Licence, le Concédant ou la famille de produits et services proposés par le Concédant. Lorsque le Concédant distribue un fichier de mentions en application de la Section 5.7, la Marque comprend les signes distinctifs désignés dans ce fichier, mais rien dans cette Licence n'accorde de droit sur une marque non expressément désignée ou non détenue par le Concédant.

1.11 « Distribution » (et le verbe « Distribuer ») désigne tout acte consistant à mettre le Matériel Sous Licence ou des Œuvres Dérivées à la disposition d'un tiers par quelque moyen que ce soit, y compris, sans s'y limiter, la vente, l'offre de vente, la licence, la sous-licence, le transfert, la cession, la publication, le téléversement sur un réseau, un dépôt ou une place de marché, l'inclusion dans une compilation ou une œuvre collective, l'affichage public, la représentation publique ou la fourniture en tant que service hébergé ou géré.

1.12 « Droit Applicable » désigne les lois et règlements de la juridiction dans laquelle les droits et obligations pertinents au titre de cette Licence doivent être mis en œuvre, conformément à la Section 12, ainsi que les dispositions impératives des lois d'autres juridictions qui ne peuvent être exclues.

1.13 « Matériel de Tiers » désigne toute œuvre, composant, jeu de données, police de caractères, modèle, fichier multimédia ou autre élément qui (a) n'est ni le Matériel Sous Licence ni une Contribution ; (b) est détenu, concédé sous licence ou contrôlé par une personne ou une entité autre que le Concédant ou un Contributeur ; et (c) est fourni avec, intégré dans ou mis à disposition avec le Matériel Sous Licence, qu'il soit identifié dans un fichier de mentions, un manifeste d'éléments tiers (quel qu'en soit le titre, tel que « THIRD-PARTY-NOTICES » ou « CREDITS ») ou la documentation accompagnante.

1.14 « Titulaire de Droits de Tiers » désigne la personne ou l'entité morale qui détient des droits sur le Matériel de Tiers.

1.15 « Affilié » désigne, à l'égard d'une partie, toute entité morale qui contrôle directement ou indirectement cette partie, est contrôlée par elle ou est sous contrôle commun avec elle, le « contrôle » s'entendant de la détention de plus de cinquante pour cent (50 %) des droits de vote de l'entité, ou du pouvoir de diriger ou de faire diriger sa gestion et ses politiques.

SECTION 2 - CONCESSIONS DE DROITS D'AUTEUR ET DE DROITS SUR LES BASES DE DONNÉES

Sous réserve des termes et conditions de cette Licence, le Concédant et chaque Contributeur Vous concèdent par les présentes une licence de droits d'auteur perpétuelle, mondiale, non exclusive, gratuite et irrévocable (sauf ce qui est expressément prévu à la Section 11) et, dans la mesure où des droits sur les bases de données (y compris les droits sui generis sur les bases de données) existent sur le Matériel Sous Licence en vertu du Droit Applicable, une licence portant sur ces droits sur les bases de données, afin de :

2.1 Reproduire et Utiliser — reproduire, utiliser, exécuter, afficher, représenter et exploiter de toute autre manière le Matériel Sous Licence, en tout ou partie, sur tout support, format ou contexte, à toute fin, commerciale ou non, dans tout domaine d'activité, indépendamment de l'identité, de l'affiliation ou de la localisation de l'utilisateur ;

2.2 Modifier — modifier, traduire, adapter, transformer, porter et préparer de toute autre manière des Œuvres Dérivées du Matériel Sous Licence ;

2.3 Distribuer — distribuer, vendre, offrir en vente, concéder en sous-licence, afficher publiquement, représenter publiquement et transférer de toute autre manière des copies du Matériel Sous Licence et de ses Œuvres Dérivées, sous Forme Source ou sous Forme Objet, par tout canal de Distribution ; et

2.4 Reconcéder — sous réserve des conditions de la Section 5, accorder de nouvelles licences sur le Matériel Sous Licence et ses Œuvres Dérivées selon les termes de Votre choix, y compris les termes d'autres licences, à condition qu'aucune de ces concessions ne soit utilisée pour éluder ou contourner les conditions et obligations que cette Licence Vous impose.

2.5 Nature de la Concession — Cette Licence est expressément permissive à l'égard du Matériel Sous Licence sous Forme Source. Vous n'êtes pas tenu de divulguer, publier ou diffuser la source de Vos Œuvres Dérivées, et Vous êtes libre d'incorporer le Matériel Sous Licence dans des produits propriétaires, commerciaux ou à code fermé, à condition de respecter les exigences d'attribution de la Section 5. Les concessions de cette Section s'ajoutent aux exceptions et limitations des droits d'auteur prévues par le Droit Applicable, y compris, sans s'y limiter, l'usage équitable, la courte citation et les citations autorisées, et ne les limitent pas.

2.6 Concession Universelle — Les concessions de cette Licence s'étendent à toute personne et à toute entité morale, sans limitation de nombre, d'identité, d'affiliation, de situation géographique ou de domaine d'activité, et à tout type d'usage du Matériel Sous Licence et de ses Œuvres Dérivées. Aucun cas d'usage, domaine d'utilisation ou catégorie d'utilisateur n'est exclu, sauf ce qui est expressément prévu par cette Licence.

2.7 Réserve de Licences Commerciales — Rien dans cette Licence n'empêche le Concédant de proposer, selon des termes distincts, des licences ou des dérogations à l'une quelconque des conditions de cette Licence (une « Licence Commerciale »), y compris moyennant des frais ou une autre contrepartie. La disponibilité du Matériel Sous Licence sous cette Licence n'épuise, ne limite ni ne renonce au droit du Concédant d'accorder de telles Licences Commerciales, et Vous n'acquérez aucun droit d'exiger, de tarifer ou de dicter les termes d'une telle Licence Commerciale.

2.8 Droits sur les Bases de Données — Lorsque des droits sur les bases de données existent sur le Matériel Sous Licence ou sur ses contenus, la licence de droits sur les bases de données accordée par cette Section Vous autorise à extraire, réutiliser, reproduire et Distribuer la totalité ou une partie substantielle des contenus du Matériel Sous Licence, sous réserve des Sections 5 et 6 et conformément à celles-ci, sur un pied d'égalité avec la licence de droits d'auteur accordée par cette Section.

2.9 Droits Moraux — Dans toute la mesure permise par le Droit Applicable, et uniquement dans la mesure où le Concédant détient des droits moraux sur le Matériel Sous Licence, le Concédant renonce à ces droits (y compris les droits de paternité et d'intégrité) et s'engage à ne pas les invoquer à Votre encontre dans le cadre de l'exercice des droits accordés par cette Licence, étant entendu que les obligations d'attribution et de mention de la Section 5 demeurent pleinement en vigueur.

SECTION 3 - CONCESSION DE LICENCE DE BREVET

3.1 Concession — Sous réserve des termes et conditions de cette Licence, le Concédant et chaque Contributeur Vous concèdent une licence de brevet perpétuelle, mondiale, non exclusive, gratuite et irrévocable (sauf ce qui est expressément prévu aux Sections 3.3 et 11) pour fabriquer, faire fabriquer, utiliser, offrir en vente, vendre, importer et exploiter de toute autre manière le Matériel Sous Licence et les Œuvres Dérivées, lorsque les revendications de brevet concernées sont nécessairement contrefaites par le Matériel Sous Licence tel que Distribué par le Concédant, ou par la fabrication, l'utilisation ou la vente d'une Œuvre Dérivée en tant que telle, et lorsque la partie qui concède la licence détient ou contrôle ces revendications ou a le droit de les concéder. Cette concession ne s'applique qu'aux revendications de brevet détenues ou contrôlées par le Concédant ou un Contributeur qui existaient déjà au moment de la Distribution du Matériel Sous Licence auquel la revendication se rapporte, ou acquises ultérieurement, à l'exception des revendications acquises dans le cadre du transfert d'une œuvre qui contrefait elle-même lesdites revendications.

3.2 Absence de Licence de Brevet Implicite — Sous réserve et sauf ce qui est expressément prévu à la Section 3.1, cette Licence n'accorde pas, et ne doit pas être réputée accorder, par implication, par préclusion ou de toute autre manière, de licence de brevet au titre de brevets détenus ou contrôlés par le Concédant ou par un Contributeur, que cette licence soit invoquée comme résultant de la Licence, de la Distribution du Matériel Sous Licence, de l'utilisation d'une Œuvre Dérivée ou de tout accord commercial.

3.3 Résiliation Ripostale pour Revendications de Propriété Intellectuelle — Si Vous, ou l'un de Vos Affiliés, engagez (directement ou par l'intermédiaire d'un tiers agissant pour Votre compte ou le leur) une réclamation, une action ou une procédure alléguant que le Matériel Sous Licence, une Contribution ou une Œuvre Dérivée contrefait un brevet détenu ou contrôlé par Vous ou l'un de Vos Affiliés, la licence de brevet accordée à la Section 3.1 prend fin à la date du dépôt de cette réclamation, action ou procédure ; toutefois, cette résiliation ne s'applique pas lorsque la réclamation, l'action ou la procédure répond à une réclamation, action ou procédure antérieure en matière de brevet engagée à Votre encontre, à l'encontre de Vos Affiliés ou de Vos produits par le Concédant ou un Contributeur, ou lorsqu'elle est dirigée contre une partie qui a déjà présenté une telle réponse. Cette Section 3.3 n'affecte pas les licences de droits d'auteur et de droits sur les bases de données accordées à la Section 2.

SECTION 4 - ŒUVRES D'UTILISATEUR, LIAISONS ET INTELLIGENCE ARTIFICIELLE

4.1 Propriété — Les Œuvres d'Utilisateur que Vous créez pour ou avec le Matériel Sous Licence sont Vos propres œuvres. Sauf dans la mesure où ces Œuvres d'Utilisateur incorporent ou reproduisent le Matériel Sous Licence sous Forme Source comme prévu à la Section 5, cette Licence n'accorde aucun droit sur Vos Œuvres d'Utilisateur et n'impose aucune obligation à leur égard.

4.2 Absence d'Attribution sur les Œuvres d'Utilisateur — Vous n'êtes pas tenu d'inclure une quelconque mention de droit d'auteur, texte de licence, déclaration d'attribution, marque ou lien vers cette Licence dans, ou en relation avec, toute Œuvre d'Utilisateur que Vous créez pour ou avec le Matériel Sous Licence, dès lors que cette Œuvre d'Utilisateur n'incorpore ni ne reproduit le Matériel Sous Licence sous Forme Source.

4.3 Absence de Copyleft — Rien dans cette Licence ne Vous oblige à concéder sous licence, publier, divulguer ou diffuser la source de Vos Œuvres d'Utilisateur ou Œuvres Dérivées sous cette Licence ou sous toute autre licence, et aucun acte de réception ou d'utilisation du Matériel Sous Licence ne saurait être interprété comme un consentement à une quelconque obligation de le faire.

4.4 Intelligence Artificielle et Apprentissage Automatique — Aux fins de cette Section, les « parties substantielles » du Matériel Sous Licence désignent une partie qui, appréciée qualitativement ou quantitativement, est significative au regard du Matériel Sous Licence pris dans son ensemble, ou dont l'extraction ou la redistribution porterait atteinte aux intérêts légitimes du Concédant, compte tenu de la nature et de l'étendue du Matériel Sous Licence, conformément au critère de la « partie substantielle » du droit européen des bases de données (directive 96/9/CE, article 7, telle qu'interprétée par la Cour de justice de l'Union européenne). En outre :

(a) la reproduction du Matériel Sous Licence aux fins d'entraîner, d'affiner (y compris l'apprentissage par renforcement à partir de retours humains ou automatisés, l'adaptation de rang faible et les autres méthodes d'efficacité paramétrique, et la distillation de connaissances), d'évaluer ou d'améliorer de toute autre manière un modèle d'apprentissage automatique ou un système d'intelligence artificielle (un « Modèle ») constitue un usage et une reproduction du Matériel Sous Licence autorisés par la Section 2, sous réserve des obligations de mention de la Section 5.1 à l'égard de toute copie conservée du Matériel Sous Licence sous Forme Source ;

(b) les poids, paramètres et autres artefacts appris d'un Modèle ainsi entraîné (« Poids du Modèle ») ne constituent pas une Forme Objet, ni des Œuvres Dérivées, ni du Matériel Sous Licence, et constituent une Œuvre d'Utilisateur de la partie qui a entraîné le Modèle au sens de la Section 1.7. Il en va de même des artefacts de Modèles affinés, adaptés ou fusionnés à partir d'un tel Modèle, et de tout Modèle ultérieur qui en dérive ;

(c) la sortie générée par un Modèle est une Œuvre d'Utilisateur de la personne ou de l'entité qui la génère, que le Modèle ait été entraîné ou non sur le Matériel Sous Licence, et ne sera pas, de ce seul fait, réputée Œuvre Dérivée du Matériel Sous Licence ni soumise aux conditions de cette Licence ; étant entendu que, dans la mesure où une sortie incorpore ou reproduit le Matériel Sous Licence sous Forme Source ou des parties substantielles de celui-ci, cette partie demeure soumise à la Section 5 ; et

(d) aucune obligation d'attribution, de mention ou de licence au titre de cette Licence ne s'attache aux sorties du Modèle du seul fait de l'entraînement.

(e) la génération de plongements vectoriels, d'index vectoriels, d'index de recherche ou de résumés statistiques du Matériel Sous Licence ou fondés sur lui est un usage autorisé par la Section 2, et ces artefacts ne sont pas du Matériel Sous Licence, ni une Forme Objet, ni des Œuvres Dérivées, et constituent une Œuvre d'Utilisateur de la partie qui les a générés ; étant entendu que la redistribution de parties textuelles substantielles du Matériel Sous Licence obtenues au moyen de ces artefacts ou reproduites en leur sein demeure soumise aux Sections 2 et 5 ; et

(f) la création, l'exécution et la publication de bancs d'essai, d'évaluations, de comparaisons ou d'études portant sur le Matériel Sous Licence ou s'y rapportant sont autorisées par la Section 2, et leurs résultats sont des Œuvres d'Utilisateur ; et

(g) rien dans cette Section 4.4 ne limite, ni ne constitue une défense contre, l'application du droit des marques, du droit de la concurrence déloyale, de l'action en usurpation ou du droit réprimant l'appropriation indue (dans la mesure où il n'est pas primé par le droit d'auteur) aux comportements liés à l'entraînement, à l'évaluation ou à l'utilisation d'un Modèle, y compris le nom, la marque et la commercialisation des Modèles ou de leurs sorties ; ces lois s'appliquent selon leurs propres termes, sous réserve des permissions d'usage nominatif de la Section 8.

4.5 Liaisons et Interfaces — L'incorporation du Matériel Sous Licence dans une œuvre combinée par liaison (statique ou dynamique), la communication par une interface de programmation d'applications ou un protocole, le chargement ou le fait d'être chargé comme module ou greffon, l'exécution sous un environnement d'exécution, un interpréteur ou un compilateur distribué sous cette Licence, ou l'échange de données dans les formats du Matériel Sous Licence ne transforment pas, à eux seuls, l'œuvre combinée — ni aucune partie de celle-ci provenant de Votre propre œuvre — en Œuvre Dérivée du Matériel Sous Licence. Ces parties indépendantes sont des Œuvres d'Utilisateur au sens de la Section 1.7, et aucune condition de cette Licence ne s'y attache, étant entendu que toute partie de l'œuvre combinée qui incorpore ou reproduit le Matériel Sous Licence sous Forme Source, ou qui constitue une modification d'un fichier du Matériel Sous Licence, demeure soumise à la Section 5. Déclarer une interface, un format ou un protocole compatibles avec ceux du Matériel Sous Licence, et mettre en œuvre une telle interface compatible, ne transforme pas, à eux seuls, l'œuvre qui la met en œuvre en Œuvre Dérivée.

SECTION 5 - CONDITIONS D'USAGE ET DE DISTRIBUTION

5.1 Conservation des Mentions — Obligatoire. Tout usage, reproduction ou Distribution du Matériel Sous Licence doit conserver, dans chaque copie ou partie substantielle de celle-ci, toutes les mentions de droit d'auteur, de marque, d'attribution et autres mentions légales contenues dans le Matériel Sous Licence ou l'accompagnant tel qu'il Vous a été Distribué, dans la forme où elles apparaissent.

5.2 Redistribution sous Forme Source — Lorsque Vous Distributez du Matériel Sous Licence sous Forme Source, Vous devez, avec chaque copie, conserver les mentions exigées par la Section 5.1 et inclure une copie de cette Licence ou fournir une référence bien visible (telle qu'un lien) vers son texte complet.

5.3 Redistribution sous Forme Objet — Lorsque Vous Distributez du Matériel Sous Licence sous Forme Objet, qu'il soit ou non incorporé à une œuvre plus vaste, Vous devez faire l'une des choses suivantes : (a) accompagner la Forme Objet de la Forme Source ; (b) offrir par écrit, pour une durée d'au moins trois ans, de fournir la Forme Source ; ou (c) lorsque la Forme Objet Vous a été Distribuée en application du point (b), fournir une référence vers la source où elle peut être obtenue. Dans chaque cas, les mentions exigées par la Section 5.1 doivent être conservées.

5.4 Marquage des Modifications — Meilleurs Efforts. Lorsque Vous modifiez un fichier du Matériel Sous Licence sous Forme Source, Vous devez faire vos meilleurs efforts pour indiquer dans ce fichier qu'il a été modifié par rapport à l'original, à condition que ce marquage n'entre pas en conflit avec les mentions conservées en application de la Section 5.1.

5.5 Absence de Restrictions Supplémentaires — Vous ne pouvez imposer, proposer ni tenter d'imposer, que ce soit comme condition de Distribution ou autrement, aucun terme qui restreindrait, ou prétendrait restreindre, les droits accordés à tout destinataire au titre de cette Licence, ni exiger d'un destinataire qu'il accepte des termes supplémentaires à ceux de cette Licence comme condition d'exercice de ces droits. Cette Section ne Vous empêche pas d'accepter, dans un accord distinct, des obligations allant au-delà de celles exigées par cette Licence.

5.6 Absence d'Approbation — L'utilisation du Matériel Sous Licence n'implique pas, et ne doit pas être présentée comme impliquant, une approbation, un parrainage, une certification ou une affiliation de la part du Concédant ou avec lui, sauf ce qui est expressément permis par la Section 8.

5.7 Fichier de Mentions — Facultatif. Le Concédant peut, à sa discrétion, Distribuer un fichier de mentions (quel qu'en soit le titre, tel que « NOTICE ») contenant des attributions, désignations ou mentions légales supplémentaires. Lorsqu'un tel fichier de mentions est Distribué avec le Matériel Sous Licence, toute Œuvre Dérivée que Vous Distributez doit inclure une copie lisible des mentions d'attribution qu'il contient, limitées à celles applicables aux parties de l'Œuvre Dérivée qui incorporent le Matériel Sous Licence, à l'un des endroits suivants : au sein de l'Œuvre Dérivée elle-même, dans un fichier qui l'accompagne ou dans un emplacement aisément accessible à ses destinataires.

5.8 Services Hébergés — Lorsque le Matériel Sous Licence ou une Œuvre Dérivée de celui-ci est mis à disposition en tant que service hébergé ou géré au sens de la Section 1.11, les obligations des Sections 5.1 à 5.3 sont réputées satisfaites si les mentions de droit d'auteur décrites à la Section 5.1 et, soit une copie du texte complet de cette Licence, soit une référence directe (telle qu'un lien) vers celui-ci, sont mises à la disposition des utilisateurs dudit service de manière aisément accessible, par exemple dans la documentation du service, sur une page « à propos » ou dans les conditions de service. Rien dans cette Section 5.8 ne Vous impose d'obligation de divulguer la source du service ou de toute Œuvre Dérivée exploitée en tant que service hébergé.

5.9 Attribution Bien Visible — Lorsque Vous incorporez du Matériel Sous Licence sous Forme Source, ou des Œuvres Dérivées de celui-ci, dans un produit Distribué à des utilisateurs finaux, les mentions exigées par les Sections 5.1 à 5.3 doivent être présentées sous une forme raisonnablement visible et accessible aux destinataires du produit, y compris, lorsque le produit comporte une section « À propos », « Crédits », « Mentions légales » ou similaire, par leur inclusion dans cette section. Le placement uniquement dans des fichiers lisibles par machine, des journaux d'installation ou d'autres emplacements non raisonnablement accessibles aux utilisateurs finaux ne satisfait pas cette Section pour les produits Distribués à des utilisateurs finaux.

5.10 Distribution Commerciale Honnête — Vous pouvez facturer la Distribution du Matériel Sous Licence ou de ses Œuvres Dérivées. Toutefois, Vous ne devez pas : (a) affirmer que le Matériel Sous Licence lui-même est propriétaire ou Vous est concédé en exclusivité ; (b) imposer à tout destinataire du Matériel Sous Licence une restriction quelconque sur les droits de ce destinataire au titre de cette Licence ; ou (c) lorsque Vous Distributez le Matériel Sous Licence lui-même, par opposition à une Œuvre Dérivée ou à un produit plus vaste qui l'incorpore, contre rémunération, omettre d'indiquer clairement que le Matériel Sous Licence est également disponible gratuitement sous cette Licence. Cette Section ne Vous empêche pas de facturer Vos Œuvres Dérivées, œuvres supplémentaires, services, support, maintenance ou garanties.

SECTION 6 - MATÉRIEL DE TIERS

6.1 Identification et Termes Distincts — Le Matériel Sous Licence peut être Distribué avec du Matériel de Tiers, lequel demeure régi par ses propres termes. Rien dans cette Licence ne concède de licence sur un quelconque Matériel de Tiers, ni ne doit être interprété comme en concédant une, et rien dans cette Licence ne restreint, ni ne doit être interprété comme restreignant, les droits d'un Titulaire de Droits de Tiers.

6.2 Respect des Termes de Tiers — Obligatoire. Lorsque Vous utilisez, reproduisez ou Distributez du Matériel de Tiers inclus avec le Matériel Sous Licence, Vous devez respecter les termes applicables de ce Matériel de Tiers, en plus des conditions de cette Licence.

6.3 Conservation des Mentions de Tiers — Lorsque le Concédant a Distribué un fichier de mentions, un manifeste d'éléments ou une documentation identifiant du Matériel de Tiers, Vous devez conserver et transmettre, avec chaque copie du Matériel Sous Licence ou de l'Œuvre Dérivée que Vous Distributez, les mentions de tiers, les manifestes d'éléments et les textes de licence accompagnant ce Matériel de Tiers, d'une manière conforme aux Sections 5.1 à 5.3 et 5.9.

6.4 Absence de Suppression ou de Fausse Déclaration — Vous ne devez pas supprimer, altérer, masquer ni falsifier la provenance, l'attribution ou les termes de licence du Matériel de Tiers inclus avec le Matériel Sous Licence.

6.5 Conflit de Termes — Lorsque les termes de licence applicables à un élément de Matériel de Tiers entrent en conflit avec cette Licence, les termes de ce Matériel de Tiers prévalent uniquement à l'égard de cet élément, et cette Licence continue de s'appliquer au reste du Matériel Sous Licence.

SECTION 7 - SOUMISSION DES CONTRIBUTIONS

7.1 Concession de Licence au Concédant — Sauf déclaration contraire de Votre part, toute Contribution que Vous soumettez intentionnellement en vue de son intégration au Matériel Sous Licence est soumise aux termes et conditions de cette Licence, sans terme ni condition supplémentaire. Nonobstant ce qui précède, rien dans cette Licence ne remplace ni ne modifie les termes de tout accord de licence distinct que Vous auriez conclu avec le Concédant au sujet de ces Contributions.

7.2 Déclarations et Garanties — En soumettant une Contribution, Vous déclarez et garantissez que : (a) Vous disposez du droit, du pouvoir et de l'autorité légaux pleins pour concéder les licences prévues à la Section 7.1, libres de toute charge et de toute réclamation de tiers ; (b) la Contribution est Votre création originale ; et (c) dans la mesure où la Contribution n'est pas Votre création originale, Vous avez identifié par écrit auprès du Concédant la source tierce de la Contribution, et Vous avez obtenu, ou fait en sorte que le Concédant puisse obtenir, tous les droits et autorisations nécessaires pour incorporer et concéder sous licence la Contribution conformément à cette Licence.

7.3 Aucune Obligation d'Accepter — Rien dans cette Licence n'oblige le Concédant à accepter, incorporer, intégrer ou utiliser de toute autre manière une Contribution.

7.4 Droits Moraux — Dans toute la mesure permise par le Droit Applicable, en soumettant une Contribution, Vous renoncez à tous les droits moraux, y compris les droits de paternité et d'intégrité, que Vous pourriez détenir sur cette Contribution, en faveur du Concédant, sous réserve toujours des obligations d'attribution et de mention imposées par cette Licence.

SECTION 8 - DISPOSITIONS RELATIVES AUX MARQUES

8.1 Propriété — La Marque est la propriété exclusive du Concédant. Cette Licence ne Vous accorde aucun droit sur la Marque, et rien dans les Sections 2 à 7 ne confère, par implication, par préclusion ou de toute autre manière, un droit quelconque de marque, de marque de service, de nom commercial, d'habillage commercial ou de logo.

8.2 Usage Permis — Sans autorisation écrite préalable du Concédant, Vous pouvez : (a) utiliser le Matériel Sous Licence pour créer et Distribuer Vos propres Œuvres d'Utilisateur et Œuvres Dérivées selon Vos propres termes, sous réserve de la Section 5 ; (b) désigner la Marque de manière nominative et descriptive dans la documentation, les fichiers sources, les présentations, les supports marketing et les déclarations factuelles véridiques, y compris les déclarations d'interopérabilité, de compatibilité ou de provenance (par exemple, « construit avec [Matériel Sous Licence] », « cible [Matériel Sous Licence] », « compatible avec [Matériel Sous Licence] ») ; et (c) indiquer qu'une Œuvre d'Utilisateur ou une mise en œuvre est compatible avec, cible ou interagit avec le Matériel Sous Licence, à condition que cet usage soit exact, véridique et ne soit pas susceptible d'induire en erreur quiconque quant à la source, au parrainage, à l'affiliation ou à l'approbation.

8.3 Usage Interdit — Sans l'autorisation écrite préalable expresse du Concédant, Vous ne devez pas : (a) utiliser la Marque, ou toute variante prêtant à confusion avec elle, comme ou comme partie du nom ou de l'image de Vos propres produits, services, mises en œuvre, paquets ou entreprises, d'une manière susceptible de créer une confusion avec le Concédant ou avec le Matériel Sous Licence ; (b) reproduire, modifier, dénaturer ou créer des logos dérivés ou des éléments graphiques fondés sur la Marque, y compris le logo et les éléments graphiques Distribués avec le Matériel Sous Licence ; (c) utiliser la Marque d'une manière qui pourrait raisonnablement laisser entendre un support, une certification, une approbation, un parrainage ou une affiliation officiels de la part du Concédant ; ou (d) utiliser la Marque d'une manière qui amoindrit, dilue, ternit ou nuit à la notoriété qui y est attachée, ou qui enfreint le Droit Applicable en matière de marques, de concurrence déloyale ou de publicité trompeuse.

8.4 Mise en Œuvre — Le Concédant se réserve le droit de faire valoir ses droits sur la Marque par tous les moyens légaux et équitables disponibles en vertu du Droit Applicable, y compris demander des mesures correctives, solliciter des mesures injonctives et réclamer des dommages-intérêts.

SECTION 9 - EXCLUSION DE GARANTIE

LE MATÉRIEL SOUS LICENCE EST FOURNI PAR LE CONCÉDANT ET LES CONTRIBUTEURS « EN L'ÉTAT » ET « SELON DISPONIBILITÉ », SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPRESSE, IMPLICITE OU LÉGALE, Y COMPRIS, SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, DE TITULARITÉ, D'EXACTITUDE ET D'ABSENCE DE CONTREFAÇON, AINSI QUE TOUTE GARANTIE DÉCOULANT DES USAGES DU COMMERCE, DES PRATIQUES DU MARCHÉ OU DE L'EXÉCUTION DU CONTRAT. AUCUNE GARANTIE N'EST DONNÉE QUE LE MATÉRIEL SOUS LICENCE SERA ININTERROMPU, OPPORTUN, SÉCURISÉ OU EXEMPT D'ERREURS, QUE LES DÉFAUTS SERONT CORRIGÉS OU QU'IL FONCTIONNERA EN COMBINAISON AVEC VOTRE MATÉRIEL, VOS SYSTÈMES OU VOS DONNÉES.

DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LE DROIT APPLICABLE, L'ENTIER RISQUE DÉCOULANT DE L'UTILISATION DU MATÉRIEL SOUS LICENCE PÈSE SUR VOUS. CETTE LICENCE EST CONCÉDÉE PAR LE CONCÉDANT ET CHAQUE CONTRIBUTEUR INDIVIDUELLEMENT, ET AUCUN CONCÉDANT NI CONTRIBUTEUR NE FAIT DE DÉCLARATION OU DE GARANTIE AU NOM D'UN AUTRE. SI VOUS CHOISISSEZ D'OFFRIR UNE GARANTIE OU UNE INDEMNITÉ EN LIEN AVEC LE MATÉRIEL SOUS LICENCE, VOUS LE FAITES EXCLUSIVEMENT EN VOTRE PROPRE NOM ET SOUS VOTRE PROPRE RESPONSABILITÉ, ET VOUS INDEMNISEZ LE CONCÉDANT ET LES CONTRIBUTEURS CONTRE TOUTE RÉCLAMATION DÉCOULANT D'UNE TELLE OFFRE.

SECTION 10 - LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LE DROIT APPLICABLE, LE CONCÉDANT OU TOUT CONTRIBUTEUR NE SAURAIT EN AUCUN CAS ÊTRE TENU RESPONSABLE ENVERS VOUS OU ENVERS UN TIERS DE TOUT DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, ACCESSOIRE, SPÉCIAL, CONSÉCUTIF, EXEMPLAIRE OU PUNITIF, Y COMPRIS, SANS S'Y LIMITER, LA PERTE D'USAGE, DE DONNÉES, DE BÉNÉFICES, DE REVENUS OU DE NOTORIÉTÉ, L'INTERRUPTION D'ACTIVITÉ OU L'ACQUISITION DE BIENS OU SERVICES DE SUBSTITUTION, QUELLE QU'EN SOIT LA CAUSE ET QUELLE QUE SOIT LA THÉORIE DE RESPONSABILITÉ, CONTRACTUELLE, DÉLICTUELLE (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE OU AUTRE), DE RESPONSABILITÉ STRICTE OU AUTRE, RÉSULTANT DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT DE L'UTILISATION OU DE L'IMPOSSIBILITÉ D'UTILISER LE MATÉRIEL SOUS LICENCE, MÊME EN CAS D'AVIS DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.

LORSQUE LE DROIT APPLICABLE INTERDIT L'EXCLUSION OU LA LIMITATION DE CERTAINES RESPONSABILITÉS OU DE CERTAINS DOMMAGES, LES LIMITATIONS ET EXCLUSIONS QUI PRÉCÈDENT S'APPLIQUENT DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LE DROIT APPLICABLE, ET TOUTE RESPONSABILITÉ QUI NE PEUT ÊTRE EXCLUE OU LIMITÉE EN VERTU DU DROIT APPLICABLE EST RÉGIE PAR CE DROIT APPLICABLE.

SECTION 11 - RÉSILIATION

11.1 Résiliation pour Manquement — Cette Licence et les droits accordés en vertu de celle-ci prennent fin automatiquement, sans préavis, en cas de manquement de Votre part à l'un quelconque des termes de cette Licence, à moins que le manquement ne soit réparé dans les trente (30) jours suivant le moment où Vous avez connaissance du manquement ou en êtes informé.

11.2 Manquement Substantiel — Le non-respect des obligations impératives d'attribution, de mention et de conformité relative aux tiers des Sections 5 et 6 à l'égard de l'utilisation ou de la Distribution du Matériel Sous Licence sous Forme Source constitue un manquement substantiel à cette Licence. Si ce manquement n'est pas réparé dans les trente (30) jours suivant le moment où Vous avez connaissance du manquement ou en êtes informé, les droits accordés par cette Licence prennent fin automatiquement à l'expiration de ce délai de réparation, et Vous devez cesser toute utilisation, reproduction et Distribution du Matériel Sous Licence sous Forme Source jusqu'à la réparation du manquement. Si le manquement est réparé dans le délai de réparation, cette Licence et les droits accordés en vertu de celle-ci demeurent pleinement en vigueur et effet et sont réputés n'avoir jamais pris fin pour ce motif.

11.3 Les Œuvres d'Utilisateur ne Sont Pas Affectées — Pour éviter tout doute, aucun manquement à cette Licence n'est réputé se produire du seul fait de Votre utilisation ou Distribution d'Œuvres d'Utilisateur créées pour ou avec le Matériel Sous Licence qui n'incorporent ni ne reproduisent le Matériel Sous Licence sous Forme Source.

11.4 Effets de la Résiliation — À la résiliation, toutes les licences qui Vous ont été accordées en vertu de cette Licence prennent fin, et Vos droits d'utiliser, de modifier et de Distribuer le Matériel Sous Licence cessent immédiatement. Les Sections 6, 8, 9, 10, 11.4, 11.6, 12, 14 et 15 survivent à toute résiliation. Si Vous avez concédé en sous-licence une Œuvre Dérivée avant la résiliation, ces sous-licences survivent à la résiliation uniquement dans la mesure où elles ne violent pas les termes de cette Licence.

11.5 Rétablissement Automatique — Lorsque les droits qui Vous sont accordés par un Concédant prennent fin en vertu des Sections 11.1 ou 11.2 faute d'avoir réparé un manquement, ces droits sont automatiquement rétablis à la date à laquelle Vous réparez tous les manquements antérieurs qui Vous sont imputables, à condition que Vous répariez ces manquements dans les soixante (60) jours suivant le moment où Vous avez connaissance du premier d'entre eux ou en êtes informé, et à condition qu'il s'agisse de la première résiliation de droits qui Vous sont accordés par ce Concédant en vertu de cette Licence. Toute résiliation survenant après ce premier rétablissement ne peut être annulée qu'à la seule discrétion du Concédant, après réparation du manquement par Vos soins et notification écrite au Concédant de cette réparation.

11.6 Frais de Mise en Œuvre — Dans toute action, tout arbitrage ou toute procédure visant à faire appliquer ou à interpréter cette Licence, la partie qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et honoraires d'avocats raisonnables, dans la mesure permise par le Droit Applicable.

SECTION 12 - DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION

12.1 Droit Applicable — Le Concédant peut désigner le droit applicable à cette Licence au moyen d'une Désignation telle que décrite à la Section 12.2. En l'absence de Désignation effective, cette Licence est régie et interprétée conformément aux lois de la juridiction dans laquelle le Concédant a son domicile, sans tenir compte de ses règles de conflit de lois.

12.2 Juridiction et Désignation — Le Concédant peut, dans le fichier de mentions distribué en application de la Section 5.7, dans le fichier LICENSE accompagnant le Matériel Sous Licence ou dans toute autre documentation distribuée avec le Matériel Sous Licence, désigner expressément, dans une déclaration clairement identifiée comme effectuée au titre de cette Section 12.2 : (a) un droit applicable uniquement ; (b) un droit applicable ainsi que les tribunaux compétents d'une juridiction déterminée en tant que for exclusif ; (c) un droit applicable ainsi qu'une juridiction déterminée en tant que for non exclusif ; ou (d) un droit applicable ainsi que l'arbitrage comme mécanisme de règlement des litiges, selon le règlement d'arbitrage d'une institution d'arbitrage désignée dont le siège se trouve dans une juridiction neutre (par exemple, le Centre international d'arbitrage de Singapour (SIAC) ou le Centre d'arbitrage de Hong Kong (HKIAC)). En l'absence de Désignation effective d'un for, tout litige, différend ou réclamation découlant de cette Licence ou s'y rapportant relève de la compétence exclusive des tribunaux compétents de la juridiction dans laquelle le Concédant a son domicile.

12.3 Élection d'un Arbitrage Neutre — Nonobstant les Sections 12.1 et 12.2, Vous pouvez choisir de régler tout litige, différend ou réclamation découlant de cette Licence ou s'y rapportant par voie d'arbitrage plutôt que par voie judiciaire, en engageant un arbitrage selon le règlement d'arbitrage du Centre international d'arbitrage de Singapour (SIAC) ou du Centre d'arbitrage de Hong Kong (HKIAC), le siège étant respectivement à Singapour ou à Hong Kong, la langue de la procédure étant l'anglais et le tribunal étant composé d'un arbitre unique, et en notifiant par écrit au Concédant au moment d'engager cet arbitrage ou avant. Une élection au titre de cette Section n'est valable que pour le litige à l'égard duquel elle est faite, et ne lie aucune autre personne ni aucun litige futur. Rien dans cette Section 12 n'empêche l'une ou l'autre partie de solliciter des mesures provisoires ou conservatoires urgentes auprès d'un tribunal compétent.

12.4 Dispositions Impératives — Lorsqu'une juridiction exige que ses lois impératives ou son ordre public s'appliquent sans égard au choix de loi opéré à la Section 12.1, les dispositions de cette juridiction prévalent dans la mesure où elles ne peuvent être écartées par convention, et le reste de cette Licence demeure pleinement en vigueur et effet.

SECTION 13 - DIVISIBILITÉ ET RENONCIATION

13.1 Divisibilité — Si une disposition, ou une partie d'une disposition, de cette Licence est jugée invalide, illégale ou inapplicable au regard du Droit Applicable, cette disposition sera interprétée et reformée dans la mesure maximale possible pour réaliser l'intention des parties, et les autres dispositions de cette Licence demeureront pleinement en vigueur et effet.

13.2 Renonciation — Aucune renonciation à un terme de cette Licence n'est effective à moins d'être écrite et signée par la partie à l'encontre de laquelle elle est invoquée. Le fait pour le Concédant de ne pas exercer ou faire appliquer un droit ou une disposition de cette Licence ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition, et aucun exercice unique ou partiel d'un droit ou d'une disposition ne fait obstacle à tout autre ou ultérieur exercice de celui-ci.

SECTION 14 - INTÉGRALITÉ DE L'ACCORD ; VERSIONS

14.1 Intégralité de l'Accord — Cette Licence constitue l'intégralité de l'accord entre Vous et le Concédant en ce qui concerne le Matériel Sous Licence et remplace tous les ententes, accords, déclarations et communications antérieurs et concomitants, oraux ou écrits, relatifs à cet objet.

14.2 Modification — Cette Licence ne peut être modifiée ou complétée que par un instrument écrit signé par un représentant autorisé du Concédant. Les signatures électroniques et les autres formes d'authentification électronique ont le même effet juridique et la même validité que les signatures manuscrites originales dans toute la mesure permise par le Droit Applicable.

14.3 Application Continue — Chaque version du Matériel Sous Licence est régie par la version de cette Licence sous laquelle elle a été publiée. Si le Concédant publie le Matériel Sous Licence sous une version ultérieure de cette Licence, Vous pouvez continuer à exercer Vos droits au titre de, et à distribuer et reconcéder, les versions antérieures du Matériel Sous Licence sous la version de cette Licence sous laquelle elles ont été publiées.

SECTION 15 - DISPOSITIONS GÉNÉRALES

15.1 Respect des Lois — Vous devez respecter tout le Droit Applicable, y compris, sans s'y limiter, les lois sur le contrôle des exportations, les lois sur les importations et les lois sur les sanctions, dans l'exercice des droits accordés par cette Licence. Vous ne devez pas utiliser le Matériel Sous Licence d'une manière qui enfreint le Droit Applicable.

15.2 Développement Indépendant — Rien dans cette Licence ne doit être interprété comme restreignant Votre droit de développer de manière indépendante, d'avoir fait développer ou de Distribuer des œuvres ou des technologies fonctionnellement similaires à, interopérables avec ou concurrentes du Matériel Sous Licence, à condition que ces œuvres n'incorporent ni ne reproduisent le Matériel Sous Licence sous Forme Source en violation de cette Licence.

15.3 Titres — Les titres de sections et de clauses de cette Licence sont insérés à seule fin de commodité de référence et ne doivent pas servir à interpréter les dispositions de cette Licence.

15.4 Relations entre les Parties — Rien dans cette Licence ne crée, ni ne doit être réputé créer, une société, une coentreprise, un mandat, une relation de travail ou une relation fiduciaire entre Vous et le Concédant ou tout Contributeur.

15.5 Bénéficiaires Tiers — Sous réserve des termes de cette Licence, chaque Contributeur est un tiers bénéficiaire visé de cette Licence à l'égard de ses Contributions, et peut faire appliquer directement les termes de cette Licence à Votre encontre dans la mesure nécessaire à la protection de ses droits sur ses Contributions. Chaque Titulaire de Droits de Tiers est un tiers bénéficiaire visé de cette Licence à l'égard de son Matériel de Tiers, dans la mesure prévue à la Section 6.

15.6 Texte de la Licence — Le texte de cette Licence peut être reproduit dans son intégralité, textuellement et sans modification, par toute personne, à toute fin, y compris pour satisfaire aux exigences de mention de la Section 5, sans qu'une permission ou attribution supplémentaire soit nécessaire au-delà de la conservation du texte de cette Licence lui-même.

15.7 Absence d'Obligations de Support — L'exercice des droits accordés par cette Licence ne Vous donne droit à aucun support, maintenance, mise à jour, nouvelle version, correction d'erreur ni autre service de la part du Concédant ou de tout Contributeur, que ces services soient ou non mis à la disposition d'autrui.

15.8 Traductions Officielles — Le Concédant peut publier des traductions de cette Licence. Seule une traduction expressément désignée par le Concédant comme officielle est une « Traduction Officielle ». Les Traductions Officielles sont fournies à titre d'aide à la compréhension, et les conditions de cette Licence s'appliquent également à toutes les versions linguistiques ; en cas de conflit ou d'incohérence entre une Traduction Officielle et le texte anglais de cette Licence, le texte anglais prévaut.

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APPENDIX - COMMENT APPLIQUER LA TIE PUBLIC LICENSE À VOTRE ŒUVRE

Pour appliquer la Tie Public License à votre œuvre, joignez les mentions suivantes à l'œuvre. Le plus sûr est de les joindre au début de chaque fichier source afin d'énoncer le plus efficacement possible les termes de cette Licence ; chaque fichier doit comporter au moins la ligne de « copyright » et un renvoi vers l'endroit où se trouve la mention complète.

<une ligne indiquant le nom de l'œuvre et une brève idée de ce qu'elle fait.> Copyright (C) <year> <name of copyright holder>

Cette œuvre est publiée sous la Tie Public License, version 2.3 (« TPL-2.3 »). Le texte complet de la licence est disponible dans le fichier LICENSE à la racine de la distribution, ou en ligne à https://github.com/tie-lang/TPL/blob/main/tpl.txt (le texte canonique et toujours à jour de cette Licence) et à https://tpl.franj2.top/.

Lorsque l'œuvre est interactive (par exemple, un programme en ligne de commande), faites-lui afficher une brève mention comme celle-ci lorsqu'elle démarre en mode interactif :

<work> Copyright (C) <year> <name of copyright holder> This work comes with ABSOLUTELY NO WARRANTY; for details see the LICENSE file. This is free material, and you are welcome to redistribute it under certain conditions; see the LICENSE file for details.

Lorsque l'œuvre n'est pas un programme (par exemple, un document, une police de caractères, un jeu de données ou un modèle), indiquez la mention dans une page de crédits, un colophon ou une page de licence, ou dans le fichier qui accompagne l'œuvre.

Indiquez toujours la version exacte (« TPL-2.3 ») dans la mention. N'utilisez pas de formulations telles que « la version actuelle » : chaque publication de l'œuvre demeure régie par la version indiquée dans sa mention, comme prévu à la Section 14.3.

Si votre distribution inclut du Matériel de Tiers au sens de la Section 6, assurez-vous que toutes les mentions de tiers, les manifestes d'éléments et les textes de licence accompagnant ce matériel sont conservés et transmis avec chaque copie, conformément aux Sections 6.2 et 6.3.

Si Vous avez l'intention de désigner un droit applicable ou un for en application de la Section 12.2, énoncez la Désignation clairement dans le fichier LICENSE ou le fichier de mentions, en l'identifiant comme une désignation effectuée au titre de la Section 12.2 de la Tie Public License.

Vous devriez également faire signer à votre employeur (si vous travaillez comme programmeur) ou à votre établissement scolaire, le cas échéant, une « renonciation au droit d'auteur » pour l'œuvre, si nécessaire.

Le nom du Concédant et la Marque ne peuvent être utilisés pour approuver ou promouvoir des œuvres dérivées du Matériel Sous Licence sans l'autorisation écrite préalable du Concédant ou, lorsque la loi prévoit un tel usage, d'une manière non confuse et conforme à la Section 10. Pour toute question relative à l'utilisation du nom ou de la Marque du Concédant, veuillez contacter le Concédant.